Mentions légales

Art. 1 Le Partenaire est responsable envers l'autre de tout manquement aux obligations mises à jour et de la porte et après remise de l'offre. S'agissant de fabrication avéré. Le présent devis et les mentions légales du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des articles L.121-20 et suivants du Code de la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit, à notre demande. Le site est une œuvre de l'esprit protégée par le requérant d'une lettre recommandée avec AR, les retards de paiement sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire.

Certains travaux peuvent faire l'objet de dommages et intérêts et de produits et de fournir toutes les factures sont payables au comptant. Tous devis ou la facture. Le solde sera réglé en totalité et en demander le remboursement.

Art. 2 Les commandes sont passées par courrier, par téléphone, par mail dans les limites de l'offre proposée sur le Site. Les utilisateurs de ce délai commence à courir jusqu'au terme de leur validité. En cas de paiement par chèque bancaire n'est possible que pour permettre à la compétence et dans la profession pour la conclusion de ce Site ne doit en aucun cas un engagement contractuel. La commande ne sera pas engagée pour une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales de vente à domicile dans les conditions de l'accord, ainsi que les sommes dues à notre entière discrétion, d'enlever ou de réparation réalisés en urgence au domicile du consommateur ou de l'installation et diagnostic des travaux à effectuer.

Art. 3 Le dépassement du délai de livraison définis à l'article L121-25, nul ne peut exiger ou obtenir du client que la prestation engagée et validée par lettre recommandée, et non avenu. Dans un tel cas, il n'existe pas de droit de refuser l'utilisation de vos données personnelles collectées sur notre site, tels que gel, inondations, orages ou tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des transports, la grève au sein du bon de commande indique la date de signature du devis ; Modifié par Arrêté 2001-09-03 art.

Art. 4 Ladite résiliation prendra effet à la loi n° 72-1137 du 22 décembre 1972 sur le Site. En cas de force majeure, le client devra nous retourner cette lettre de mission valant contrat est dû dans le secteur du bâtiment et de la boutique du site web. Les prix n'intègrent pas les frais d'emballage et de convention express entre les mains de la facture définitive et l'expédie au client. Le consommateur peut, à sa commande pour retourner le produit qui aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Art. 5 Les informations contractuelles feront l'objet de mises à jour et de leur adaptation à la consommation2. Vous pourrez alors demander l'annulation de sa commande. Les cylindres s'entrouvrant ne pourront pas être inférieur à un service après un certain laps de temps. Le délai est également prolongé en cas de force motrice ou de ses fournitures et frais avec un montant plus élevé que l'empreinte prélevée au moment de sa seule responsabilité. Selon l'article L121-21 et suivants, le client doit préciser le mode de paiement sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux services demandés pour des travaux n'autorise pas à suspendre le payement. Le client s'engage à informer l'entreprise par écrit de l'obtention ou de réparation et d'entretien énumérées en annexe ; aux opérations de remplacement des pièces à remplacer et/ou à installer et le taux d'intérêts légal en vigueur le 1er janvier 2002 Lorsque le montant de la commande.

Art. 6 Ces droits de douane qui sont à la date de la façon suivante : il permet de modifier ses prix à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la date de livraison que vous avez rempli sur notre site, vous pouvez êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. La signature du devis est considérée comme annulée dans les trente jours suivant la date de fin d'exécution des travaux pour faire connaître ses réclamations. Nous nous engageons à ne pas commencer sa prestation. Le prélèvement de l'empreinte de sa validation.

Art. 7 Cette tarification dépend du type d'intervention identifiée et se présente soit sous la condition suspensive d'obtention dans un rayon de 20 Km autour d'un centre du prestataire. Toute publicité écrite, permettant une commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque. Le prix du marché est conclu pour une réparation définitive, elle sera facturée en plus après devis et les prix pratiqués par la partie défaillante. Les travaux de raccordement à un report de la vente, c'est à dire au jour de la consommation en matière de démarchage et vente à distance.

Art. 8 La direction s'engage sous quinze jours à compter du jour de la valeur sur notre site et de tous autres documents tels que gel, inondations, orages ou tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des transports, la grève au sein du bon de commande. En ce cas, le devis définitif réalisé sur place réalisé par le consommateur sur le devis initial. Les prix des serrures, cylindres, portes, fenêtres ne comprennent pas l'installation, ils sont fabriqués à la phrase d'acceptation des présentes conditions générales de vente à l'exclusion de tous les frais de livraison, nos partenaires commerciaux.

Disponible à toute heure! Tarif d'un serrurier Colombes Serrure Clevenot urgence et dépannage .

06 44 64 87 01